Acces rapide :

Office de Tourisme

Urbanisme et Habitat

Elle est présidée par Gérard VULPAS et Jean Marc GOUTAGNY (binôme).

Ses membres sont : Jean Baptiste GIRAUD (AVEIZE), Michel VENET (BRUSSIEU), Alain VINCENT (CHAMBOST LONGESSAIGNE), Adeline DURAND (COISE), Jean Claude PICARD (DUERNE), Didier BLANCHARD (GREZIEU LE MARCHE), Nicolas MURE (HAUTE RIVOIRE), Régis GUINAND (LARAJASSE), Isabelle GOUBIER (LES HALLES), Florent IMBERT (LONGESSAIGNE), Philippe GARNIER (MEYS), André RAYNARD (MONTROMANT), Véronique CROZET (MONTROTTIER), Lionel VERRIERE (SOUZY), Patricia BLEIN (ST CLEMENT LES PLACES), Marc LOTISSIER (ST LAURENT DE CHAMOUSSET), Nathalie FAYET (ST MARTIN EN HAUT), Sylvie THOUVENIN (ST SYMPHORIEN SUR COISE), Jean Michel MILLOT (STE FOY L'ARGENTIERE), Colette DUSSUYER (VILLECHENEVE)

 

FEUILLE DE ROUTE

Définition et animation de la politique de l’habitat :

  • Définition des orientations stratégiques de la politique de l’habitat souhaitée pour les Monts du Lyonnais, en respectant le cadre donné par le SCoT.
  • Bilan et évaluation des opérations menées par les collectivités des Monts du Lyonnais et des partenariats engagés en matière d’habitat ; décision sur leur poursuite / leur élargissement, détermination d’actions (PIG – Programme d’Intérêt Général, précarité, …)
  • Réflexion sur l’élaboration d’un PLH (Programme Local de l’Habitat)
  • Réflexion sur la mise en place d’un observatoire du logement

 

Urbanisme - Instruction : Accompagnement du service d’ADS (Application du Droit du Sol)

  • Pilotage des conventionnements avec les communes et du travail du service
  • Fin 2017 : Préparation de la mise en place de l’instruction sous SIG (Système d’Information Géographique)
  • Fin 2018 : Préparation de la mise en place d’une plate-forme électronique de dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme (obligatoire à compter du 07/11/2018)

 

Urbanisme- Planification :

  • Compétence PLUi : réflexion sur l’intérêt du transfert à la CCMDL
  • Relations avec les communes : position sur le niveau d’accompagnement, en lien avec l’instruction ADS, dans les procédures d’évolution de leur document d’urbanisme, pour la mise en ligne sur le Géoportail, ...

 SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) des Monts du Lyonnais

  • Accompagnement des communes dans la mise en conformité de leur document d’urbanisme avec le SCoT (1 ou 3 ans selon les cas)
  •  rendu d’avis sur les documents d’urbanisme locaux
  •  élaboration d’un cahier pédagogique, …
  • Organisation du suivi et évaluation du SCoT : état « zéro » des indicateurs, observation territoriale
  • Soutien politique et implication dans les démarches partenariales : Inter-Scot, …

 

Déplacements / mobilité (approche en matière d’aménagement) (hors: transport à la demande, point info mobilité…relevant de la commission  actions  sociales)

  • Accompagnement du désenclavement de la Brévenne
  • Appui au développement des transports en commun
  • Impulsion et suivi de l’aménagement des « pôles d’échanges multimodaux »
  • Réflexion sur le transport logistique (marchandises)